Restrictions d’utilisation des ressources électroniques avec des outils d’intelligence artificielle

Les accords avec certains fournisseurs de ressources électroniques contiennent des clauses concernant la restriction d'utilisation de leurs ressources avec des outils de l'intelligence artificielle. Pour le moment, les restrictions suivantes sont applicable :

ScienceDirect (Elsevier)

Les publications en libre accès assorties d'une licence CC-BY peuvent être utilisées avec tout type d'outil d'IA disponible, peuvent être utilisées pour le développement et la formation de tout outil d'IA et les résultats, y compris le contenu, peuvent être librement partagés.

Le contenu sous licence (publications fermées) ou les publications en libre accès avec une licence CC-BY-NC-ND restrictive, où Elsevier détient tous les droits ou certains droits clés tels que le droit de créer des produits dérivés, peuvent être utilisés

• avec des versions fermées d'outils d'IA qui n'entraînent pas l'algorithme, n'apprennent pas à partir des données ou intègrent les données dans l'outil d'IA (par exemple, Open AI "non-learning" version d'abonnement ChatGPT Team). L'utilisation de la version fermée peut être payante et/ou soumise à des restrictions.
• avec des versions ouvertes d'outils d'apprentissage de l'IA ou pour développer votre propre outil ou plateforme d'IA, à condition qu'il soit utilisé dans un environnement sécurisé et contrôlé par l'utilisateur (c'est-à-dire auto-hébergé dans un environnement sur site ou dans un environnement hébergé à l'extérieur uniquement à l'usage des institutions participantes ou des utilisateurs autorisés).

Les résultats générés ou les plateformes développées à l'aide de l'IA peuvent être publiés et mis à disposition pour la recherche et l'enseignement, à condition qu'ils ne contiennent pas ou ne reproduisent pas le contenu de publications fermées ou CC-BY-NC-ND.  Les liens vers des publications fermées sont autorisés.

L'utilisation commerciale de contenus ou de plateformes générés par l'IA est interdite.