Statuts et règlements

 

En général

470.000 Statuts du 6 juin 2024 de la Faculté des sciences de l’éducation et de la formation
470.100  Règlement du 6 juin 2024 du Groupe consultatif pour les programmes d’études reconnus par la CDIP
470.710 Directives du 17 octobre 2024 relatives aux taxes et émoluments administratifs facultaires
 

Etudes

471.100 Règlement du 19 septembre 2024 des études
471.110 Directives du 17 octobre 2024 relatives à la reconnaissance des acquis antérieurs
471.200 

Règlement du 14 mars 2024 sur la procédure de réclamation

471.300 

Règlement du 19 septembre 2024 de la Commission d’évaluation de la formation professionnelle pratique du Diplôme d’enseignement pour les écoles de maturité

 

Admission

473.010

Ordonnance limitant le nombre d'admissions à la formation à l'enseignement pour le degré primaire pour l'année académique 2025

473.020

Ordonnance du 16 décembre 2024 limitant le nombre d'admissions à la formation francophone à l'enseignement au secondaire II pour l'année académique 2025/26

473.100

Règlement du 19 septembre 2024 concernant les conditions d’admission complémentaires

473.200

Règlement du 19 septembre 2024 concernant l’admission «sur dossier»

 

Doctorat et habilitation

474.100

Règlement du doctorat

474.200 

Règlement du 17 octobre 2024 concernant l’habilitation

 

Départements

476.100

Statuts du 6 juin 2024 du Département de formation à l’enseignement

476.200 

Statuts du 6 juin 2024 du Département de pédagogie spécialisée

476.300

Statuts du 6 juin 2024 du Département des sciences de l’éducation

 

Instituts

477.100

Statuts de l'Institut de pédagogie curative 

 

Fonctions, titres et distinctions honorifiques

478.110

Règlement du 28 novembre 2024 concernant l’octroi des distinctions honorifiques

478.210

Directives pour la promotion des professeur-e-s ordinaires

478.220

Directives du 28 novembre 2024 concernant l’octroi du titre de professeur-e titulaire  

478.310

Directives du 17 octobre 2024 concernant la désignation des maîtres et maîtresses de didactique disciplinaire de la formation à l’enseignement

478.410 

Directives du 19 septembre 2024 relatives à la procédure de désignation des directeurs opérationnels ou directrices opérationnelles