Travaux écrits

Les proséminaires, séminaires, rapports de stage, travaux de recherche et travaux de Master en procédure civile, exécution forcée et droit international privé doivent être rédigés selon les directives.

• Travail de proséminaire et séminaire

  Les étudiant-e-s de Bachelor qui souhaitent rédiger un travail de proséminaire en procédure civile, en droit de l'exécution forcée ou en droit international privé peuvent s'adresser par email aux assistant-e-s au moins 14 jours avant le début de la rédaction en indiquant une proposition de sujet ainsi que le nombre de semestres accomplis. Le sujet précis est déterminé par le Professeur et communiqué à l'étudiant-e par email. Délai de rédaction: 3 mois.

   

  Les travaux de séminaire sont notés. Les étudiant-e-s de Master qui souhaitent rédiger un tel travail peuvent adresser un email aux assistant-e-s au moins 14 jours avant le début de la rédaction en indiquant une proposition de sujet ainsi que le nombre de semestres accomplis. Le sujet précis est déterminé par le Professeur et communiqué à l'étudiant-e par email. Délai de rédaction: 3 mois.

• Rapports de stage

  Les étudiant-e-s souhaitant rédiger un rapport de stage en procédure civile, en droit de l'exécution forcée ou en droit international privé peuvent s'adresser par email aux assistant-e-s avant de débuter le stage en indiquant le nombre de semestre accomplis ainsi que les dates du stage. Le sujet précis est déterminé par le Professeur en fonction des travaux attribués lors du stage et communiqué à l'étudiant par email le lendemain du dernier jour de stage. Délai de rédaction: 1 mois.

• Travail de Master

  Les étudiant-e-s qui souhaitent rédiger un travail de Master en procédure civile, en droit de l'exécution forcée ou en droit international privé doivent prendre contact par email avec le Décanat de la Faculté de droit, au moins 16 jours avant la date à laquelle ils désirent commencer leur travail. Ils peuvent ensuite adresser leur demande par email au Professeur, selon la procédure prévue pour les séminaires. L'étudiant-e reçoit son sujet au Décanat le premier jour de son travail, dès 9h00. Délai de rédaction: 16 jours.

• Travail de recherche

  Les étudiant-e-s qui souhaitent rédiger un travail de recherche en procédure civile ou en droit de l'exécution forcée peuvent adresser un email au Professeur en indiquant une proposition de sujet ainsi que le nombre de semestres accomplis. Le sujet précis est déterminé par le Professeur et communiqué à l'étudiant-e par email. Délai de rédaction: 6 mois.

• Règles générales de contenu pour tous les travaux

  Les étudiant-e-s doivent respecter les exigences formelles de rédaction en se référant à l'ouvrage Tercier/Roten, La recherche et la rédaction juridiques, 8e éd., Zurich 2021. Le travail doit être basé sur la doctrine et la jurisprudence (cantonale et fédérale) rendue dans les trois langues nationales. L'étudiant-e est tenu-e d'inclure son avis personnel tout au long du travail et non dans un paragraphe spécifique.

  Les questions ou les demandes particulières relatives à la rédaction de travaux en procédure civile et droit de l'exécution forcée peuvent être soumises aux assistant-e-s par email - Christelle Herrmann Heiniger (christelle.herrmann-heiniger@unifr.ch), Sara Grunho Pereira (sara.grunhopereira@unifr.ch) et Eric Clement (eric.clement@unifr.ch) ou par téléphone au  +4126 300 80 67.