Antoine Eigenmann

Professeur titulaire

Place Bel-Air 1

1002 Lausanne

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  • Curriculum vitae
  • Publications
    • La rémunération de l’exécuteur testamentaire en cas de procédure judiciaire, Plaidoyer 02/2021.
    • Successions numériques, in : Maryse Pradervand-Kernen/Michel Mooser/Antoine Eigenmann (édit.), Journée de droit successoral 2021, Berne 2021, p. 41 et seq.
    • Secret médical et assureurs : Quo vadis ?, Plaidoyer 01/2021.
    • Commentaire de l’arrêt TF 5A_127/2019 du 4 mai 2019, AJP/PJA 11/2020.
    • Nouvel horizon à la planification successorale, Plaidoyer 04/2020.
    • La demande de désignation d’un représentant de la communauté héréditaire lorsque le bénéfice d’inventaire a déjà été requis – Perspectives d’évolution, Revue de l’avocat 02/2020 p. 56.
    • Succession et secrets, in : Paul-Henri Steinauer/Michel Mooser/Antoine Eigenmann (édit.), Journée de droit successoral 2019, Berne 2019, pp. 93-142.
    • Commentaire des actions successorales, Bâle 2019.
    • L’ obligation de rapporter en pratique – Une source de conflit posthume ?, CFPG 22/2018 p. 1.
    • Commentaire des art. 990 à 1155 CO, in : Pierre Tercier/Marc Amstutz/Rita Trigo Rindade (édit.), Commentaire romand : Code des obligations II – art. 530-1186 – Loi sur les bourses art. 22-33 – Avec une introduction à la Loi sur la fusion, Bâle 2017.
    • Successions, données personnelles, numériques et renseignements, SJ 2017 II 193 (avec Sébastien Fanti).
    • Action en nullité et indignité : similitudes et différences, in : Paul-Henri Steinauer/Michel Mooser/Antoine Eigenmann (édit.), Journée de droit successoral 2017, Berne 2017, pp. 41-72.
    • Renseignements et sauvegarde d’urgence des droits successoraux, Revue de l’avocat 10/2016 p. 417.
    • Commentaire des art. 824 à 835 CC, in : Pascal Pichonnaz/Bénédict Foëx/Denis Piotet (édit.), Commentaire romand : Code civil II – art. 457-977 – art. 1-61 Tit. fin., Commentaire romand, Bâle 2016.
    • Mélanges en l’honneur de Claude Rouiller, Bâle 2016 (avec Bernard Ziegler, Charles Poncet).
    • Révision du droit des successions suisse en cours – « La modernisation du droit successoral », DSF 3/2015 p. 927.
    • L’action en pétition d’hérédité, in : Paul-Henri Steinauer/Michel Mooser/Antoine Eigenmann (édit.), Journée de droit successoral 2015, Berne 2015, pp. 13-34.
    • Le rapport pour autrui et l’équité, in : Alexandra Rumo-Jungo et al. (édit.), Une empreinte sur le Code civil : Mélanges en l’honneur de Paul-Henri Steinauer, Berne 2013, pp. 329-338.
    • Commentaire des art. 473-475, 519-536 et 626-632 CC, in : Antoine Eigenmann/Nicolas Rouiller (édit.), Commentaire du droit des successions – art. 457-640 CC ; 11-24 LDFR, Berne 2012.
    • Music publishing in the Cloud, in : Dina Lapolt (édit.), Building your artist’s brand as a business, Los Angeles 2012.
    • Les modifications des dispositions générales sur les gages immobiliers, in : Bénédict Foëx (édit.), La réforme des droits réels immobiliers, Les modifications du Code civil entrées en vigueur le 1er janvier 2012, Genève 2012, pp. 81-99.
    • Commentaire des art. 23-26, 161, 271 et 328 à 330 CC, in : Pascal Pichonnaz/Bénédict Foëx (édit.), Commentaire romand : Code civil I – art. 1-359 CC, Bâle 2010.
    • Remarques préliminaires sur les art. 24-26 et commentaire des art. 24-26, in : Hans Kuhn/Barbara Graham-Siegenthaler/Luc Thévenoz (édit.), The Federal Intermediated Securities Act (FISA) and the Hague Securities Convention (HSC), Berne 2010, pp. 363-405.
    • La réalisation des sûretés sur les titres intermédiés (art. 5, 24, 25, 31 et 32 LTI), in : Jean-Tristan Michel (édit.), Placements collectifs et titres intermédiés : le renouveau de la place financière suisse, Lausanne 2009, pp. 127-143.
    • Les contrats de travail, in : Pierre Tercier/Pascal G. Favre (édit.), Les contrats spéciaux, 4ème éd., Genève 2009, p. 467 et seq.
    • Les contrats de sûreté, in : Pierre Tercier/Pascal G. Favre (édit.), Les contrats spéciaux, 4ème éd., Genève 2009, p. 1021 et seq.
    • Commentaire des art. 990 à 1155 CO, in : Pierre Tercier/Marc Amstutz (édit.), Commentaire romand : Code des obligations II – Code des obligations art. 530-1186 – Loi sur les bourses art. 22-33 – Avec une introduction à la Loi sur la fusion, Bâle 2008.
    • Projet de loi sur le dépôt et le transfert des titres intermédiés, aspects choisis, RSDA 2006 p. 104.
    • Publicité et effets à l’égard des tiers des sûretés mobilières, in : Bénédict Foëx/Luc Thévenoz/Spiros V. Bazinas (édit.), Réforme des sûretés mobilières : les enseignements du guide législatif de la CNUDCI, Genève 2007, pp. 91-111.
    • La rénovation et la PPE, in : Institut pour le droit suisse et international de la construction (édit.), Journées du droit de la construction 2005, Fribourg 2005, pp. 124-154.
    • Les antennes de téléphonie mobile : aspects de droit privé, in : Institut pour le droit suisse et international de la construction (édit.), Droit de la construction : communications sur le droit privé et public de la construction , Fribourg 2004, pp. 96-103 (avec Leila Roussianos).
    • Le Livre 9 UCC au regard du droit suisse, in : Bénédict Foëx (édit.), La défaillance de paiement : retard et défaut de paiement, Fribourg/Genève 2003, pp. 339-369.
    • La renonciation du débiteur cédé à ses exceptions, RSDA 2003 p. 129 (avec Pierre Tercier).
    • Les sûretés et les actions révocatoires, in : www.oav.ch, mai 2002.
    • L’effectivité des sûretés mobilières – Etude critique en droit suisse au regard du droit américain et propositions législatives, thèse de doctorat, Fribourg 2001.