• Beyeler Martin

• Aeschlimann Delphine
• Clément Eric
• Stegmüller Tiffaine
• Zryd Natascha

L'introduction technique au droit fournit une formation de base dans le domaine de la recherche documentaire et de la rédaction juridique. Dans le cadre de ce cours, les étudiant.e.s acquièrent les outils de travail dont tout.e juriste aura besoin durant sa carrière, quelle que soit sa spécialisation.

Le Prof. Martin Beyeler est responsable du cours.

Cinq lectrices et lecteurs, Mesdames Delphine Aeschlimann-Disler, Natascha Zryd, Pauline Chappuis et Selma Bovier ainsi que Monsieur Eric Clément, assurent l'enseignement et la prise en charge de sept groupes qui sont formés lors de la première semaine du semestre.

L'enseignement est interactif et les étudiant.e.s sont invité.e.s à se préparer pour chaque cours. 

Les cours ont lieu durant le semestre d'automne. Ils sont diffusés en streaming durant l'année académique 2024/2025.

Le but du cours est de permettre à l'étudiant.e de maîtriser les techniques élémentaires de la recherche et de la rédaction juridiques. La rédaction du travail propédeutique sert à démontrer la capacité de l'étudiant.e à mener des recherches documentaires et de rédiger des textes juridiques conformément aux usages admis.

Il n'y a pas d'examen écrit d'introduction technique au droit. Les connaissances acquises seront contrôlées dans le cadre du travail propédeutique que les étudiant.e.s rédigeront à partir du semestre de printemps. 

Ce travail écrit est personnel. Il doit avoir été accepté avant qu'un autre travail de séminaire puisse être accepté. Sa réussite donne droit à trois crédits ECTS.

La base réglementaire du séminaire propédeutique se trouve dans les textes suivants:

Règlement du 28 juin 2006 des études de droit (=RED; RS/Uni 4.2.0.1.1); cf. les art. 2 let. b, 7 et 23 let. b;

Règlement d'exécution du 2 novembre 2006 du Règlement du 28 juin 2006 des études de droit (= RE-RED; RS/Uni 4.2.0.1.5), en particulier les art. 4 ss de son annexe 2;

Directive no 3 de la Commission d'enseignement de la Faculté de droit concernant les travaux écrits du 8 octobre 2013; cf. les art. 1 à 11 et 46 ss. 

Toutes les informations détaillées concernant le cours et le travail propédedeutique se trouvent sur le moodle du cours.

L'introduction technique au droit est enseignée sur la base de l'ouvrage de référence suivant:

TERCIER Pierre / ROTEN Christian, La recherche et la rédaction juridiques, 8e éd., Genève / Zurich / Bâle 2021.