Droit pénal II / Procédure pénale
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00632 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Bachelor Semestre(s) SA-2022 , SP-2023 Horaires et salles
Horaire résumé Mercredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Jeudi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Enseignement
Responsables - Perrin Bertrand
Enseignants - Perrin Bertrand
- Scheidegger Anne-Claude
Description Le cours (avec streaming passif) et les exercices (sans streaming passif) ont pour objet l'étude des chapitres suivants :
Semestre d'automne
- Les infractions contre la vie
- Les lésions corporelles
- Les mises en danger de la vie ou de la santé d’autrui
- Les infractions contre le patrimoine
Semestre de printemps
- Les infractions contre l’honneur
- Les infractions contre la liberté
- Les infractions contre l’intégrité sexuelle
- Les infractions contre l’administration de la justice
- Le faux dans les titres
À cela viennent s'ajouter des éclaircissements quant aux fondements de la procédure pénale.
Objectifs de formation La participation régulière aux cours et aux exercices, la préparation active (lectures et résolution des cas indiqués) pour les séances d'exercices (qui sont l'illustration de la matière étudiée) et le travail personnel constituent les bases de l'apprentissage.
Grâce à ce travail, l'étudiant-e devra démontrer que les chapitres énoncés ci-dessus sont compris, en particulier par une analyse soignée d'un cas pénal. Dans ce but, l'étudiant-e doit acquérir les notions essentielles relatives :
- aux biens juridiquement protégés,
- à la systématique des chapitres du cours et aux relations entre eux (questions de concours),
- ainsi qu'aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.
Cette connaissance inclut les grandes orientations de la doctrine et de la jurisprudence du Tribunal fédéral.
Description des examens L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Documents
Bibliographie - CP (version Chancellerie) et bases légales faisant partie de la matière du cours
- Documentation figurant sur Moodle
- Références doctrinales et
- Références jurisprudentielles indiquées à chaque chapitre du cours
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 22.09.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 29.09.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 06.10.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 12.10.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 13.10.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 19.10.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 20.10.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 26.10.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 27.10.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 02.11.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 03.11.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 09.11.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 10.11.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 16.11.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 17.11.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 23.11.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 24.11.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 30.11.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 01.12.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 07.12.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 14.12.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 15.12.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 21.12.2022 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 22.12.2022 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 23.02.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 02.03.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 09.03.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 15.03.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 16.03.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 22.03.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 23.03.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 29.03.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 30.03.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 05.04.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 06.04.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 19.04.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 20.04.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 26.04.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 27.04.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 03.05.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 04.05.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 10.05.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 11.05.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 17.05.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 24.05.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 25.05.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 31.05.2023 12:15 - 15:00 Exercice MIS 08, salle 0101 01.06.2023 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B -
Modalités d'évaluation
Examen oral - SP-2023, 2ème session 2023
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Examen oral - SP-2023, Session de rattrapage 2023
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Examen oral - SA-2023, 1ère session 2024
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Examen oral - SP-2024, 2ème session 2024
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Examen oral - SP-2024, Session de rattrapage 2024
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Examen oral - SA-2024, 1ère session 2025
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (sans préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Droit 30
Version: 20160125
Droit 60
Version: 20160125
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Softskills > Droit pénal II
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionBranches obligatoiresPrestations supplémentaires