Libre circulation des personnes dans l'UE

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00581
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SP-2024

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 08:15 - 11:00, Hebdomadaire (Semestre de printemps)

    Enseignement

    Responsables
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Enseignants
    • Berger Melanie
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Description

    Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2023/2024.

    Le cours a pour objectif un approfondissement des libertés fondamentales qui concernent la circulation de personnes. Des actes du droit dérivé sont également étudiés. Le cours se pose également la question dans quelle mesure des ressortissants d’Etats tiers peuvent bénéficier d’une libre circulation des personnes.
    Objectifs de formation

    Les étudiant-e-s acquièrent des connaissances théoriques et pratiques dans le domaine enseigné et sont en mesure de résoudre de petits cas pratiques fondés sur la jurisprudence de la CJUE.

    Les étudiant-e-s font des travaux de groupe et participent activement aux discussions en classe.
    Description des examens

    Examen oral de 15 minutes sans préparation, sous forme de cas avec quelques questions.

    Droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE ainsi que les documents indiqués à la fin du cours.

    La directive "annotations" de la faculté fait foi.


      

    Documents

    Bibliographie

    Les étudiants doivent se munir d'une version actuelle du TUE, TFUE et de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Les autres documents importants (directives et règlements) concernant ce cours sont disponibles sur Moodle.
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    15.03.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    22.03.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    12.04.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    19.04.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    26.04.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    03.05.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    17.05.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    24.05.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    31.05.2024 08:15 - 11:00 Cours BQC 13, salle 2.413
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SP-2024, 2ème session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen oral de 15 minutes sans préparation, sous forme de cas avec quelques questions.

    Droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE ainsi que les documents indiqués à la fin du cours.

    La directive "annotations" de la faculté fait foi.


      

    Examen oral - SA-2024, 1ère session 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen oral de 15 minutes sans préparation, sous forme de cas avec quelques questions.

    Droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE ainsi que les documents indiqués à la fin du cours.

    La directive "annotations" de la faculté fait foi.


      

    Examen oral - SP-2025, 2ème session 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen oral de 15 minutes sans préparation, sous forme de cas avec quelques questions.

    Droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE ainsi que les documents indiqués à la fin du cours.

    La directive "annotations" de la faculté fait foi.


      
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
    Crédits spéciaux
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes européennes 30 [MA]
    Version: SA14_MA_PS_bil_v01
    Enjeux économiques, politiques et sociaux en Europe > Module "Droit" (Option A)
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires