• Pichonnaz Pascal

• Kuonen Nicolas
• Nussbaumer Arnaud
• Pichonnaz Pascal

Ce cours ainsi que les travaux dirigés seront uniquement donnés en présentiel durant l’année académique 2024/2025. 

Ce cours a pour objet l'étude du Droit romain, en particulier de ce que l'on appelle les Fondements romains du droit privé.

Il s'agit d'un cours obligatoire, donné chaque année, au total à raison de trois heures par semaine (réparties en 2/3 de cours en plénum et 1/3 de travaux dirigés en groupes).
Le cours a pour objet l'étude des fondements romains des principales notions de droit privé moderne. En partant des problèmes de droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne.

Le cours porte principalement sur les droits réels et le droit des obligations. Toutefois, une brève introduction donne une compréhension des sources, du droit des personnes et de la procédure en droit romain.

L'organisation

Ce cours est donné sous la forme de présentations générales (en plénum) et d'exercices pratiques (en plénum), ou de travaux dirigés (en groupes).

Durant le semestre d'automne, l'accent est porté sur les présentations générales, commençant par une brève introduction historique, un survol du droit de la famille et une analyse approfondie des droits réels. Quelques exercices pratiques complètent les cours, avant tout consacrés à l'acquisition de la méthode.

Les présentations générales et exercices pratiques en plénum ont lieu selon programme:  
lundi de 8h15 à 10h00  et le mercredi de 15h15 à 17h00 

Les travaux dirigés (en 4 groupes) auront lieu toutes les deux semaines en alternances selon programme:
lundi de 13h15 à 15h00 ou de 15h15 à 17h00

Durant le semestre de printemps, le cours comprend encore des présentations générales, consacrées principalement au droit des obligations. Un accent plus important est porté sur les travaux dirigés (en groupes), selon programme (figurant sur  moodle), aux mêmes lieux, jours et heures que durant le semestre d'automne.

Les travaux dirigés sont assurés notamment par deux chargés de cours Prof.tit. Nicolas KUONEN, Dr en droit, avocat, LL.M. (Yale) et Prof.ass. Arnaud NUSSBAUMER-LAGHZAOUI, Dr en droit, LL.M. (Yale), avocat.

Le cours a pour but d'initier les étudiant(e)s aux principes et institutions du droit privé moderne issus du droit romain. Ainsi, en partant du droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne. Les travaux dirigés (TD), exercices en groupe font partie du cours ; la matière qui y est traitée fait partie de l'examen.

Ce cours est  fondamental par son contenu, puisqu'il ouvre la voie aux grandes matières du droit privé que sont notamment, le droit des contrats (partie générale en 2e année, contrats spéciaux en 3e année) et les droits réels (2e année), ainsi que, dans une moindre mesure le droit de la famille (1ère et 3e années).

Les exigences générales

Délimitation de la matière : La matière à connaître est principalement délimitée par le manuel Fondements du droit privé (seulement les numéros marginaux indiqués dans le plan du cours, cf. moodle), ainsi que par le support de TD.

Les thèmes à maîtriser sont les suivants: introduction historique, aspects de droits des personnes (capacité de droit et de fait, tutelle) et droit de la famille (mariage, divorce, régime de la dot, donations entre époux), droits réels (chose, possession, acquisition, maintien, perte et transfert de la possession, propriété, acquisition, perte et transfert de la propriété, prescription acquisitive, aspects de droits réels limités, en particulier servitudes et usufruit), droit des obligations (obligation, contrat, conclusion et exécution, incidence du tiers dans le contrat, inexécution et conséquences de celles-ci, stipulation romaine, dépôt, prêt, et aspects du contrat de vente, des contrats d'entreprise et de mandat, contrat de société), droit de la responsabilité civile (lex Aquilia, émergence de la responsabilité objective).

L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

Cet examen est un examen open book. Vous pouvez donc utiliser tout document papier sans restriction.

Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

Des exemples d'examens sont à disposition sur moodle.

Pour le cours, les étudiant(e)s disposeront des documents suivants:

(1) Les textes de loi. Les étudiant(e)s auront un exemplaire du Code civil (RS 210, au semestre d'hiver) et du Code des obligations (RS 220, au semestre d'été) dans la version de la Chancellerie fédérale.

(2) Les manuels.

 P. PICHONNAZ, Les fondements romains du droit privé, 2^ème éd. Genève/Zurich/Bâle 2020.

J.-Ph. DUNAND/P. PICHONNAZ, Lexique de droit romain, 3^ème éd., Zurich 2018.

Pour ces deux ouvrages, des bons d'auditeur octroyant un rabais de 20% seront distribués au début du cours. Ils sont aussi à disposition au bureau des assistants.

Moodle contient tous les documents (slides) présentés durant le cours.

L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

Cet examen est un examen open book. Vous pouvez donc utiliser tout document papier sans restriction.

Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

Des exemples d'examens sont à disposition sur moodle.